Mentions légales
L’activité de la péniche Surcouf est exercée sous la responsabilité de la SAS péniche SURCOUF (entreprise Française) :
Représentants : Véronique TERRIER, Marc FONTES, Benoit RANCOULE
Nom commercial : Péniche SURCOUF – Les Croisières en Douce
SAS Péniche Surcouf au capital de 9000 €
"Les Croisières en Douce"
RD 91 Soleilla de Balanquier
31290 LAGARDE
SIREN 850876228 RCS Toulouse
TVA intracommunautaire = FR73850876228
APE 5030Z
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.peniche-surcouf.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaires : Véronique TERRIER, Marc FONTES, Benoit RANCOULE – 31290 LAGARDE
Création : Advency
Responsable publication : Benoit RANCOULE – lescroisieresendouce@orange.fr
Le site est hébergé par :
OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
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2. Propriété intellectuelle et contrefaçons
La SAS péniche SURCOUF est propriétaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet, ou ont fait l’objet d’une cession partielle de droit ou d’une autorisation de publication par leurs auteurs.
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3. Données personnelles
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Responsable du traitement des données : Benoit RANCOULE